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Réunion plénière du CPT en novembre 2016


Strasbourg, 21 novembre 2016 - Le Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT) s’est réuni pour sa 91e réunion plénière du 7 au 11 novembre 2016 à Strasbourg.

Lors de cette réunion, il a adopté les rapports relatifs aux visites périodiques effectuées en Azerbaïdjan (mars/avril 2016), en Italie (avril 2016), en Lettonie (avril 2016), aux Pays-Bas (mai 2016) et au Liechtenstein (juin 2016), ainsi que ceux relatifs aux visites ad hoc effectuées en Grèce (avril et juillet 2016) et en Turquie (août/septembre 2016). Ces rapports seront envoyés sous peu aux autorités concernées. Conformément à l'article 11, paragraphe 2, de la CEPT[1], les rapports de visite du CPT ainsi que les réponses des gouvernements sont publiés uniquement à la demande des autorités concernées.

Le comité a également discuté des réponses des Etats à des rapports de visite précédents, ainsi que des résultats des entretiens à haut niveau menés en octobre 2016 avec les autorités suédoises. Plusieurs discussions thématiques ont également eu lieu, et le comité a préparé les visites périodiques et ad hoc à venir.

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[1] Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants


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